Accords collectifs et avenants
Les principaux accords collectifs et avenants applicables à Radio France
Vous pouvez accéder aux textes en cliquant sur l'accord ou l'avenant qui vous intéresse :
Accords généraux applicables à tous
Aménagement et réduction du temps de travail
- Accord ARTT du 27 janvier 2000
- Avenant accord ARTT du 31 mars 2017
- Avenant accord ARTT du 7 septembre 2017
Épargne
- Compte épargne temps (CET) - Accord sur les modalités de mise en œuvre - 11 juillet 2024
- Plan d'Épargne Retraite Collectif (PERCOL) - 11 juin 2024
- Plan Épargne Entreprise (PEE) - 11 juillet 2024
Prévoyance
- Accord protection sociale employeur - 11 mars 2013
- Avenant accord protection sociale employeur - 4 septembre 2015
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la Prévoyance pour incapacité de travail, invalidité et décès - novembre 2019
- Avenant 2024 à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance pour incapacité de travail, invalidité et décès : marché 2025-2029
Télétravail
Accords spécifiques applicables aux journalistes
- Accord collectif pour les journalistes de Radio France du 5 juin 2015, dit NAC Journalistes
- Avenant à l'accord collectif pour les journalistes de Radio France du 13 octobre 2017
- Compte Épargne Temps (CET) Journalistes - 5 juin 2015
- Accord droits d'auteur pour les journalistes de RF - 23 juin 2023
- Accord droits d'auteur matinales filmées France Bleu - France 3 - 23 juin 2023
- Accord astreinte journalistes - 17 février 2012
- Convention collective nationale des journalistes du 1er novembre 1976, refondue le 27 octobre 1987, étendue par arrêté du 2 février 1988 (JO du 13 février 1988)
- Règles sur les collaborations extérieures à Radio France applicables aux journalistes
Accords spécifiques applicables aux personnels techniques, administratifs et de production
- Titre 1 - PTA
- Accord collectif pour les personnels techniques et administratifs (PTA), les salarié-es en contrat à durée déterminée d’usage constant (CDDU) et les musicien-nes des formations permanentes de Radio France
- Accord sur la cession des droits d'exploitation des contenus liés à l'offre multimédia et la rémunération de cette cession - 27 juillet 2017
- Accord d'entreprise pour les salariés du service Accueil événementiel de la Direction de la musique et de la création culturelle - 7 septembre 2017
Accords spécifiques applicables aux musiciens
- Titre 3 - Musicien-nes
- Accord portant revalorisation des barèmes minima des artistes interprètes au sein de Radio France
Accords spécifiques applicables aux personnels d'antenne des radios locales (PARL) et FIP
- Accord PARL du 19 mars 1999
- Compte Épargne Temps PARL et personnels d'antenne FIP
- Règles sur les collaborations extérieures à Radio France applicables au personnel d’antenne des radios locales
Accords spécifiques applicables aux responsables des programmes du réseau ICI
- Accord Responsables des programmes du réseau France Bleu du 17 juin 2002
- Avenant accord Responsables des programmes de France Bleu du 31 mars 2017
Accords applicables aux enseignants de la maîtrise de Radio France
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