Accords collectifs et avenants

Les principaux accords collectifs et avenants applicables à Radio France

Vous pouvez accéder aux textes en cliquant sur l'accord ou l'avenant qui vous intéresse :

Accords généraux applicables à tous :

• Aménagement et réduction du temps de travail
• Epargne (CET, PERCOL, PEE)
• Prévoyance
• Egalité des chances et handicap
• Prévention des risques professionnels
• Accord emploi RF 2022
• Accord intéressement 2022-2024
• Accord télétravail
• Accord dialogue social

Accords spécifiques applicables aux journalistes

• Accord collectif pour les journalistes de RF du 5 juin 2015 (dit NAC Journalistes)
• Avenant à l'accord collectif pour les journalistes de RF du 13 octobre 2017
• CCNTJ - Convention collective nationale des journalistes du 1er novembre 1976, refondue le 27 octobre 1987. Etendue par arrêté du 2 février 1988 (JO du 13 février 1988)
• Accord Astreintes des journalistes de RF du 17 février 2012
• Accord droits d'auteur des journalistes de RF du 27 juillet 2017
• Accord droits d'auteur pour les journalistes de RF - 2023
• Accord droits d'auteur pour les journalistes des matinales filmées France Bleu - 2023
• Accord sur le recours aux occasionnels journalistes à RF du 13 mai 2008
• Accord tâches de suppléance et de renfort du rédacteur en chef de radio locale du 30 janvier 2003
• Avenant accord sur le recours aux occasionnels journalistes à RF du 6 mars 2015
• Charte éthique professionnelle des journalistes français - Annexe 1 du NAC Journalistes
• Protocole d'accord relatif aux modalités de versement de la part appropriée
• Règles sur les collaborations extérieures
• Relevé de décision Fonctions d'encadrement des journalistes de RF du 7 mars 2001

Accords spécifiques applicables aux personnels techniques, administratifs et de production

• Accord collectif pour les PTA CDD-U et les Musicien-nes du 31 mars 2017
• Accord sur la cession des droits d'exploitation des contenus liés à l'offre multimedia et la rémunération de cette cession
• Accord Service évènementiel DMCC du 7 septembre 2017
• Titre 1 - PTA

Accords spécifiques applicables aux musiciens

• Accord sur les Droits voisins des musiciens du 11 novembre 2007
• Avenant accord sur les droits voisins des musiciens du 3 mai 2011
• Avenant de révision à la CC du 11 septembre 2023
• Avenant de révision à l'accord de 2007 sur les droits voisins des musiciens du 21 décembre 2023
• Avenant de révision de l'accord de 2010 du 11 septembre 2023
• Titre 3 - Musicien-nes

Accords spécifiques applicables aux personnels d'antenne des radios locales (PARL)

• Accord Parl du 19 mars 1999
• Avenant accord PARL du 13 octobre 2017
• Avenant accord Parl du 15 janvier 2008
• Avenant accord Parl du 21 mai 2010
• Avenants accord PARL du 9 février 2001

Accords spécifiques applicables aux responsables des programmes de ICI

• Accord Responsables de programmes de France Bleu du 17 juin 2002
• Avenant accord Responsables des programmes de France Bleu du 31 mars 2017

Accord collectif applicable aux enseignants de la maîtrise de Radio France

Accords concernant les CDDU

Droits voisins des techniciens